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Conseil municipal du 15 décembre 2016

samedi 10 décembre 2016

Le conseil municipal se réunira le jeudi 15 décembre à 20h30 à la salle du conseil.
Parmi les points qui seront abordés : bilan de la consommation 2015 des bâtiments, recensement 2017 et fixation des indemnités des 3 agents recenseurs, désignation des délégués communautaires suite à l’extension du périmètre du Val d’Ille au 1er janvier 2017, numérotation des hameaux, avenant n°2 à la convention TEPCV et amélioration de l’éclairage public.

Ordre du jour complet :

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. PRESENTATION DU RAPPORT DE L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT 2015 (ALEC) - BATIMENTS 3. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017– EMPLOI DES AGENTS ET FIXATION DES INDEMNITES
  • 4. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES
  • 5. BUDGET COMMUNE – AMORTISSEMENT DU MATERIEL ELECTRO-PORTATIF
  • 6. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
  • 7. NUMEROTATION ET ADRESSAGE DES HAMEAUX
  • 8. GROUPEMENT DE COMMANDE – FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SIGNALISATIONS ROUTIERES
  • 9. CONVENTION TEPCV – AVENANT N°2
  • 10. FORMATION DU PERSONNEL - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE RESTAURATION
  • 11. AIRE NATURELLE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE 2016
  • 12. VENTE BORNE DE RECHARGE VEHICULE ELECTRIQUE
  • 13. POINTS DIVERS

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