Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil municipal du 20 juin 2017 - ordre du jour

dimanche 18 juin 2017

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 20 juin à 20h30 à la salle du conseil. L’ordre du jour est disponible.

Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2017

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. CENTRE D’ACCUEIL DU PAYS D’AUBIGNE – ASSOCIATION FAMILLES RURALES
  • 3. NUMEROTATION DES HAMEAUX
  • 4. PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH) – DESIGNATION D’UN REFERENT
  • 5. PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) – CHARTE DE GOUVERNANCE
  • 6. BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°1
  • 7. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE (EPF) - CONVENTION OPERATIONNELLE D’ACTIONS FONCIERES – SECTEUR DE BROU
  • 8. PN11 : CONCLUSION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR DE L’ENQUETE PUBLIQUE
  • 9. REGLEMENT DU SKATE PARK
  • 10.INFORMATIONS DIVERSES

Accueil | Contact | Plan du site | | icone statistiques visites | info visites 250216

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Actualité   ?

Site réalisé avec SPIP 3.0.17 + AHUNTSIC

Creative Commons License