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Conseil Municipal du 21/10/08 : Ordre du jour

jeudi 16 octobre 2008

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra le mardi 21 octobre 2008 à la salle du conseil de Saint Médard sur Ille à 20h00.

  • TOUR DE TABLE (20 MINUTES)
  • AMENAGEMENT RUE DES ECOLES & CARREFOUR « COMMERCES » AVENANT DE MARCHE N° 2
  • AMENAGEMENT RD 106 DANS L’AGGLOMERATION : MISE EN ŒUVRE D’ENROBES : DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT
  • RESEAU D’EAUX USEES NORD : SERVITUDES DE PASSAGE
  • RESEAU D’EAUX USEES NORD : AVENANT DE MARCHE
  • EMPRUNTS ET LIGNE DE TRESORERIE
  • ADHESION A CLE (CONSEIL LOCAL DE L’ENERGIE)
  • EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : ACQUISITION DE TERRAIN : PROCEDURE D.U.P.
  • EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : ETUDE GEOTECHNIQUE
  • REDEVANCE ASSAINISSEMENT ET TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU
  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LES MARCHES
  • REGLEMENT FACTURE DE TRANSPORT DE L’OCSPARC
  • DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS N° 2
  • CORRESPONDANT PANDEMIE GRIPPALE
  • VENTE DE PLAQUES DE PROTECTION
  • DIVERS

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