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2009

Articles de cette rubrique


Conseil municipaux 2009 (2009)

mardi 19 janvier 2010
Vous trouverez ici les ordres du jour ainsi que les comptes rendu des conseils municipaux de l’année 2009. Date Ordre du jour Compte rendu 27/01 Ordre du jour CR 2009-01-27 17/02 Ordre du jour CR-2009-02-17 CR-2009-02-17 Annexe 17/03 Ordre du jour CR-2009-03-17 30/03 (...)


Conseil Municipal du 17 décembre 2009 (2009)

mercredi 16 décembre 2009
Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre, 20h30, salle du conseil municipal. TOUR DE TABLE EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : APPROBATION DE L’APD RENOVATION SALLE POLYVALENTE : AVENANTS, TEST D’ETANCHETIE A L’AIR, ASSURANCE ATESAT RENOUVELLEMENT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC : DEMANDE DE SUBVENTION (...)


Conseil municipal du 20 octobre 2009 (2009)

mercredi 14 octobre 2009
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2009 qui se tiendra à 20h30, salle du conseil. TOUR DE TABLE PREEMPTION TERRAINS HAVARD MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS D’ADJOINT TECHNIQUE REDEVANCE ASSAINISSEMENT ET TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU ASSAINISSEMENT LA HAUTE (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 24 novembre 2009 (2009)

vendredi 9 octobre 2009
Ordre du jour du conseil municipal du 24 novembre 2009 : INTERVENTION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES TOUR DE TABLE EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE VALIDATION DES STATUTS DE LA (...)


Conseil municipal du 7 septembre 2009 (2009)

dimanche 6 septembre 2009
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre 2009 : . TOUR DE TABLE . TRAVAUX DE VOIRIE 2009 . AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D’œuvre DE LA SALLE POLYVALENTE . ECHANGE DE TERRAIN LA COMMUNE / mr et mme ballevre . ACCEPTATION de la somme allouee au titre des amendes de police . (...)


Conseil municipal du 16 juin 2009 (2009)

dimanche 14 juin 2009
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 16 juin 2009 (20h30) : TOUR DE TABLE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE ET Melle HOCHARD AVENANT A LA CONVENTION ATESAT MODIFICATION DE L’EMPLACEMENT RESERVE N°1 DU PLU COMMISSION DES FINANCES COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DIVERS (...)


Conseil municipal du 19 mai 2009 (2009)

lundi 18 mai 2009
Ordre du jour TOUR DE TABLE POINT DE SITUATION POUR LE PROJET D’EXTENSION de l’ECOLE SUITE AU REJET D’ATTRIBUTION DE DGE Eextension de l’ECOLE : PROPOSITION DE MISSION COMPLEMENTAIRE PAR L’ECONOMISTE POUR L’EXECUTION DES QUANTITATIFS EXTENSION DE L’ECOLE : MARCHES SIGNES A CE JOUR PROJET D’ECOLE (...)


Conseil municipal du 30 mars 2009 (2009)

dimanche 26 avril 2009
Ordre du jour EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE ET AMELIORATION THERMIQUE DE L’EXISTANT : APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION DGE REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE : APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL (...)


Conseil municipal du 30 avril 2009 (2009)

dimanche 26 avril 2009
Ordre du jour TOUR DE TABLE REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE : MARCHES DE TRAVAUX CONVENTION APPROCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR LA ZAC MODIFICATION DE LA COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES AVEC MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION APRES DISSOCIATION DE DELEGATIONS PRESIDENT DE LA (...)


Conseil municipal du 17 mars 2009 (2009)

jeudi 12 mars 2009
Ordre du jour EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : PRESENTATION D’UNE ESQUISSE DE PROJET AFFECTATION DES RESULTATS 2008 AU BUDGET PRIMITIF 2009 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / tableau des amortissements VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 TAUX D’IMPOSITION 2009 FCTVA : VERSEMENT ANTICIPE DÛAU TITRE DE 2008 (...)


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