Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil municipal du 30 avril 2009

dimanche 26 avril 2009

Ordre du jour

  • TOUR DE TABLE
  • REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE : MARCHES DE TRAVAUX
  • CONVENTION APPROCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR LA ZAC
  • MODIFICATION DE LA COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES AVEC MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION APRES DISSOCIATION DE DELEGATIONS
  • PRESIDENT DE LA COMMISSION BATIMENTS ET VOIRIE
  • TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT LE CHAMP GIBET : REPARTITION COMMUNE/CCVI
  • AMENAGEMENT RD 106 DANS L’AGGLOMERATION : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR UTILISATION DU GRANIT
  • STATION D’EPURATION : Adhésion à l’assistance technique départementale pour le suivi et l’exploitation du système d’assainissement collectif.
  • CIRCULATION DES VEHICULES A MOTEUR DANS LES ESPACES NATURELS
  • AFFAIRE FONCIERE BALLEVRE
  • REPRESENTANT A LA COMMISSION EMPLOI DU VAL D’ILLE
  • CONVENTION D’ADHESION AU COS 35
  • PARTICIPATION CLIS 2009
  • STATUTS SICTOM DES FORETS : CHANGEMENT D’ADRESSE

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