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2010

Vous trouverez ici les ordres du jour ainsi que les compte-rendus des conseils municipaux de l’année 2010.

Date Ordre du jour Compte rendu
26/01 Ordre du jour
PDF - 97.6 ko
CR-2010-01-26
23/02 Ordre du jour
PDF - 123.2 ko
CR-2010-02-23



PDF - 10.7 ko
Subventions 2010
23/03 Ordre du jour
PDF - 114.6 ko
CR 2010-03-23
27/04 Ordre du jour
PDF - 71.5 ko
CR-2010-04-27
18/05 Ordre du jour
PDF - 96.2 ko
CR 2010-05-18
29/06 Ordre du jour
PDF - 125.9 ko
CR-2010-06-29
27/07 Ordre du jour
PDF - 93.8 ko
CR 2010-07-27
28/09 Ordre du jour
PDF - 132.4 ko
CR 2010-09-28
09/11 Ordre du jour
PDF - 106.4 ko
CR 2010-11-09
14/12 Ordre du jour
PDF - 102.3 ko
CR 2010-12-14

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Conseils municipaux 2010 (2010)

mercredi 19 janvier 2011
Vous trouverez ici les ordres du jour ainsi que les comptes rendu des conseils municipaux de l’année 2010. Date Ordre du jour Compte rendu 26/01 Ordre du jour CR-2010-01-26 23/02 Ordre du jour CR-2010-02-23 Subventions 2010 23/03 Ordre du jour CR 2010-03-23 27/04 Ordre (...)


Conseil Municipal du 14 décembre 2010 (2010)

mardi 14 décembre 2010
Conseil municipal du 14 décembre 2010Ordre du jour 1. TOUR DE TABLE 2. CONSTITUTION D’UNE RESERVE FONCIERE 3. REVISION DU PLU / CHOIX DU BUREAU D’ETUDES 4. NOUVELLES COMPETENCES DU VAL D’ILLE 5. DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT 6. INSCRIPTION D’UN NOUVEAU SENTIER AU P.D.I.P.R. 7. CLASSEMENT DE (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2010 (2010)

dimanche 7 novembre 2010
TOUR DE TABLE REDEVANCE ASSAINISSEMENT ET TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION « COLLECTIVITE » DU BVII EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE ET AMELIORATION THERMIQUE DE L’EXISTANT : MARCHES DE TRAVAUX SUBVENTION GARDERIE ET SALLE DE MOTRICITE INSTALLATION DE (...)


Conseil Municipal : 28 septembre 2010 (2010)

dimanche 26 septembre 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2010 (20h30, salle du conseil) 1. TOUR DE TABLE 2. SALLE POLYVALENTE : AVENANTS DE MARCHES 3. SALLE POLYVALENTE : MOBILIER _4. DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS 5. DEVIS BOISERIES MAIRIE ET BIBLIOTHEQUE 6. DEVIS DE VOIRIE 7. CONVENTION (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 27 juillet 2010 (2010)

lundi 26 juillet 2010
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 27 juillet 2010 : 1. TOUR DE TABLE 2. INSTALLATIONS CLASSEES : AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION D’AGRANDIR UN ELEVAGE PORCIN, METTRE A JOUR LE PLAN D’EPANDAGE ET INSTALLER UN JEUNE AGRICULTUER AU LIEU DIT « LE GUÉ » A GUIPEL 3. FINANCEMENT DE LA HALTE (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2010 (2010)

jeudi 24 juin 2010
1. PRESENTATION DU VOYAGE EN POLOGNE PAR LES ELEVES DU COLLEGE A. BRIONNE 2. TOUR DE TABLE 3. BUREAU D’ETUDES POUR REVISION SIMPLIFIE DU PLU 4. TARIFS CANTINE 5. TARIFS GARDERIE 6. RENOUVELLEMENT DE L’AIDE A L’EMPLOI A LA BIBLIOTHEQUE 7. EMPLOI DE SERVICE A LA CANTINE 8. PARTICIPATION FINANCIERE (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2010 (2010)

samedi 15 mai 2010
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2010 qui se tiendra à 20h30 à la salle du conseil : BILAN ENERGIE de la commune : présentation par le CLé REVENTE DES PARCELLES AB 490 ET 278 DE LA CCVI ETUDE EFFACEMENT DE RESEAUX AU BAS DU BOURG SALLE POLYVALENTE : DEVIS POUR STORES (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2010 (2010)

samedi 8 mai 2010
Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2010 : TOUR DE TABLE REVISION SIMPLIFIEE DU P.L.U. INDEMNITES DE REGIES Installations classees : AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION DE RESTRUCTURER ET D’AGRANDIR UN ELEVAGE PORCIN « L’ARSAGE » A MELESSE CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES COMPLEMENT DE (...)


Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010 (2010)

mardi 23 mars 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010 (salle du conseil) TOUR DE TABLE AFFECTATION DES RESULTATS 2009 AUX BUDGETS PRIMITIFS 2010 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : TABLEAU DES AMORTISSEMENTS VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2010 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010 APPROBATION DES COMPTES DE (...)


Conseil Municipal : 23 février 2010 (2010)

dimanche 21 février 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2010 Le conseil municipal aura lieu à 19h30 à la salle du conseil. TOUR DE TABLE SALLE POLYVALENTE : AVENANTS DE MARCHES VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2009 EMPRUNTS POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE (...)


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