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Conseil Municipal : 23 février 2010

dimanche 21 février 2010

Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2010

Le conseil municipal aura lieu à 19h30 à la salle du conseil.

  • TOUR DE TABLE
  • SALLE POLYVALENTE : AVENANTS DE MARCHES
  • VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2009
  • EMPRUNTS POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE
  • EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : APPROBATION DE L’APD
  • ECOLE PUBLIQUE : AMELIORATION THERMIQUE DE L’EXISTANT : APPROBATION DE L’APD
  • AVENANT A L’ETUDE D’OPTIMISATION ENERGETIQUE : DEMANDE DE SUBVENTION A L’ADEME
  • DOTATION DE CREDITS SCOLAIRES 2010
  • BILAN CANTINE
  • VOTE DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS
  • DEVIS PLANTATIONS
  • PROPOSITIONS D’AVANCEMENTS DE GRADE : DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION ET CREATION DES POSTES CORRESPONDANTS
  • RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
  • ELECTIONS REGIONALES : PERMANENCES AU BUREAU DE VOTE
  • DIVERS (info 2 enquêtes publiques : élevage porcin à Montreuil s/Ille et à Melesse)

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