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Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010

mardi 23 mars 2010

Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010 (salle du conseil)

  • TOUR DE TABLE
  • AFFECTATION DES RESULTATS 2009 AUX BUDGETS PRIMITIFS 2010
  • BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
  • VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2010
  • VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010
  • APPROBATION DES COMPTES DE GESTIONS 2009
  • SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE
  • EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE : DEMANDE DE SUBVENTION DGE
  • CONTRAT AIDÉ
  • CONVENTION AVEC l’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER
  • REMPLACEMENT DE JEAN PHILIPPE PAUMELLE DANS LES DELEGATIONS EXTERIEURES
  • DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU COLLEGE A. BRIONNE POUR UN VOYAGE EN POLOGNE
  • SALLE POLYVALENTE : AVENANT DE MARCHE
  • INSTALLATIONS CLASSEES : AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION DE RESTRUCTURER ET D’AGRANDIR UN ELEVAGE PORCIN « LES COURS GALLAIS » A MONTREUIL SUR ILLE
  • MODIFICATION DES STATUTS DU BASSIN VERSANT DE L’ILLE ET DE L’ILLET
  • DONS DE LIVRES DE BIBLIOTHEQUE A DES PARTICULIERS
  • DIVERS

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