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Conseil Municipal : mardi 18 octobre 2011

dimanche 16 octobre 2011

Le conseil municipal se déroulera mardi 18 octobre à 20h30 à la salle du conseil.

Ordre du jour

  • 1. TOUR DE TABLE
  • 2. PRESENTATION BILAN ANNUEL PAR CLE
  • 3. MARCHE DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT LA HAUTE TOUCHE
  • 4. ACQUISITION DE TERRAIN EMERY
  • 5. REDEVANCE ASSAINISSEMENT ET TAXE DE RACCORDEMENT
  • 6. TRANSFORMATION DE LA T.L.E. EN TA : FIXATION DU TAUX
  • 7. AVENANTS DE MARCHES ECOLE PUBLIQUE
  • 8. SUBVENTION PENICHE SPECTACLE
  • 9. VENTE DE BOIS
  • 10. DIVERS

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