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Conseil Municipal : mardi 20 septembre 2011

mercredi 28 septembre 2011

Conseil municipal du 20 septembre 2011

Ordre du jour

  • 1. TOUR DE TABLE
  • 2. P.L.U. : PRESENTATION ET DEBAT SUR LE PADD
  • 3. AVENANTS MARCHES EXTENSION ECOLE
  • 4. MARCHES POUR TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT LA HAUTE TOUCHE
  • 5. EMPRUNT POUR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE
  • 6. TRANSFERT DES DEPENSES DE TRAVAUX PHOTOVOLTAÏQUES DE LA SALLE POLYVALENTE DU BUDGET DE LA COMMUNE AU BUDGET SPIC PHOTOVOTAÏQUE - DM
  • 7. REGLEMENT DE LA FACTURE DES ETUDES PREALABLES DE ZAC
  • 8. DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
  • 9. DEMANDE DE SUBVENTION PAR ENFANCE VAL D’ILLE
  • 10. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
  • 11. DEMANDES DE SUBVENTION
  • 12. DIVERS

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