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Conseil Municipal : mardi 20 décembre 2011

mardi 17 décembre 2002

Ordre du jour

Le conseil municipal se tiendra mardi 20 décembre à 20h30 à la salle polyvalente.

  • 1. TOUR DE TABLE
  • 2. ARRET DU PROJET DE REVISION DU P.L.U.
  • 3. EXTENSION ECOLE : AVENANTS de MARCHES
  • 4. ZAC : CONSTITUTION DU DOSSIER DE CONSULTATION D’UN CONCESSIONNAIRE
  • 5. VENTE DE CHEMINS RURAUX
  • 6. SUBVENTION AMENDES DE POLICE / CHEMIN PIETONNIER LA RATULAIS
  • 7. ACCIDENT DU 12 OCTOBRE : ASSIGNATION EN JUSTICE
  • 8. DIAGNOSTIC TECHNIQUE DE LA SALLE DE SPORTS
  • 9. DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS
  • 10. SIGNALISATION DES CHEMINS COMMUNAUX
  • 11. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ILLE : NOUVEAU SIEGE ET COMPETENCE ORDURES MENAGERES
  • 12. DIVERS

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