Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil Municipal : mardi 26 juin 2012

Ordre du jour
dimanche 24 juin 2012
  1. TOUR DE TABLE
  2. PRESENTATION DU DOCUMENT D’INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM)
  3. TARIFS CANTINE ET GARDERIE
  4. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX AGENTS
  5. INFORMATION SUR ATTRIBUTION MARCHE PATA
  6. PROPOSITION DE CREATION D’UN ALSH
  7. PARTICIPATION POUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  8. INSCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES AU TABLEAU DES SUBVENTIONS
  9. POINT SUR LA SUBVENTION POUR LE FESTIVAL KORASON
  10. INTEGRATION DES TRAVAUX D’EFFACEMENT DE RESEAUX
  11. DECISION MODIFICATIVE POUR FRAIS FINANCIERS
  12. ACCEPTATION DE LA SOMME ALLOUEE AU TITRE DES AMENDES DE POLICE – REPARTITION 2011
  13. APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE EN DATE DU 7 AVRIL 2010 AVEC L’EPF
  14. VENTE DE TERRAIN A MR MONTEMBAULT
  15. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – MODES DOUX
  16. DIVERS

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