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Conseil Municipal : mercredi 28 novembre 2012

mercredi 28 novembre 2012

Ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2012

  1. TOUR DE TABLE
  2. ALSH : CREATION D’EMPLOIS ET DE REGIE, REGLEMENT INTERIEUR, TARIFS
  3. Approbation du règlement intérieur
  4. Tarifs de l’ALSH
  5. Création d’une régie
  6. DM BUDGET ASSAINISSEMENT
  7. INDEMNITE DE STAGE P.Y. COSTARD
  8. TEMPS COMPLEMENTAIRE POUR SERVICE GARDERIE
  9. ENVELOPPE IAT ET IFTS
  10. CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  11. COMITE DE PILOTAGE DU LOTISSEMENT
  12. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
  13. DEMANDE LIMITATION DE VITESSE DU TRAIN A 60 KM/H AU PASSAGE A NIVEAU DE ST MEDARD
  14. RAPPORT ANNUEL DU BASSIN VERSANT DE L’ILLE ET DE L’ILLET
  15. DIVERS

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