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Conseil municipal du 25 septembre 2013

samedi 21 septembre 2013

Ordre du jour

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
  2. TOUR DE TABLE
  3. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU VAL D’ILLE PAR DANIEL CUEFF (PDT DU VAL D’ILLE)
  4. SOLLICITATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ILLE POUR L’EXTENSION DE L’ECOLE COMMUNALE
  5. LOGICIEL DE GESTION COMMUNE
  6. REDEVANCE ASSAINISSEMENT
  7. BUDGET ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1– ICNE 2013-
  8. BUDGET COMMUNE – SECTION FONCTIONNEMENT- DECISION MODIFICATIVE N°5
  9. BUDGET COMMUNE – SECTION INVESTISSEMENT- DECISION MODIFICATIVE N°6
  10. BUDGET COMMUNE – SECTION INVESTISSEMENT- DECISION MODIFICATIVE N°7
  11. AMORTISSEMENT DU MATERIEL DU RESTAURANT SCOLAIRE
  12. CHOIX DE LA REPRESENTATIVITE DES COMMUNES AU SEIN DU SMICTOM
  13. AVIS SUR LE PROJET DU SAGE

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