Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil municipal du 29 août 2013

mercredi 28 août 2013

Ordre du jour

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
  2. TOUR DE TABLE
  3. DECISION MODIFICATIVE
  4. LOTISSEMENT LES POIRIERS : RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET DESSERTE DU LOTISSEMENT COMMUNAL
  5. LOTISSEMENT DES POIRIERS : CONVENTION DE DESSERTE GAZ NATUREL
  6. CONVENTION (POSTE+LIGNE) ERDF / COMMUNE DE SAINT-MEDARD SUR ILLE (PARCELLE N°AB 284)
  7. CONVENTION ENTRE LA MAIRIE ET EMERAUDE SOLAIRE POUR UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DE LA SALLE DES SPORTS POUR UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE
  8. PARTICIPATION POUR EXTENSION DE RESEAU BASSE TENSION « LES PREAUX »
  9. DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACHAT DE LIVRES DE BIBLIOTHEQUE
  10. MODIFICATION DE L’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION 2ÈME CLASSE NON-TITULAIRE POUR LES MERCREDIS ET LES PETITES VACANCES SCOLAIRES (EMPLOI N°1)
  11. ALSH : REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2013/2014
  12. DEMANDE DE STAGE EN ALTERNANCE – BTS GESTION ET PROTECTION DE LA NATURE
  13. SCHÉMAS D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) - INFORMATION AVANT AVIS
  14. REPRESENTATION AU SEIN DU SMICTOM

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