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Conseil Municipal : mardi 22 octobre 2013

lundi 21 octobre 2013

Ordre du jour

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
  2. BILAN DE L’ACTIVITE DE LA BIBLIOTHEQUE
  3. AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE INTERCOMMUNAL
  4. PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2014-2019
  5. CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DE LA COLLECTE ET DE LA VENTE DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE (CEE)
  6. BUDGET COMMUNE 2013– EMPRUNT
  7. BUDGET ASSAINISSEMENT 2013 – DECISION MODIFICATIVE N° 2
  8. AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT D’ANIMATION 2ÈME CLASSE
  9. RYTHMES SCOLAIRES
  10. SCHÉMAS D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) -
  11. INFORMATION SPECTACLE
  12. INFORMATION SUR LA SIGNATURE DE DEVIS
  13. LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR L’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT « LES POIRIERS »
  14. PN11 : SIGNATURE DE LA CONVENTION ETAT / REGION / DEPARTEMENT
  15. TOUR DE TABLE

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