Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil Municipal : mardi 26 novembre 2013

Ordre du jour
samedi 23 novembre 2013
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
  • AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LES POIRIERS - CHOIX DES ENTREPRISES
  • LOTISSEMENT LES POIRIERS- MISSION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
  • LOTISSEMENT LES POIRIERS- BORNAGE
  • INFORMATION SUR LES RYTHMES SCOLAIRES
  • ECOLE : MOBILIER POUR JEUX EXTERIEURS
  • RENOVATION DE LA SALLE DES FETES
  • CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
  • CONTRAT DE CURAGE DES CANALISATIONS
  • EAU POTABLE : RAPPORT PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC
  • CONVENTION RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE ET BUDGETAIRE
  • PRESTATION DU DOCUMENT UNIQUE DES RISQUES PROFESSIONNELS
  • BUDGET COMMUNE- SECTION FONCTIONNEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°8
  • BUDGET COMMUNE – SECTION INVESTISSEMENT-DECISION MODIFICATIVE N°9
  • INFORMATION- ACHAT D’UN ORDINATEUR PORTABLE
  • INFORMATION- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION KORASON
  • TOUR DE TABLE

Lieux : Salle polyvalente, 20h30


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