Conseil municipal du 20 septembre 2011
Ordre du jour
- 1. TOUR DE TABLE
- 2. P.L.U. : PRESENTATION ET DEBAT SUR LE PADD
- 3. AVENANTS MARCHES EXTENSION ECOLE
- 4. MARCHES POUR TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT LA HAUTE TOUCHE
- 5. EMPRUNT POUR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE
- 6. TRANSFERT DES DEPENSES DE TRAVAUX PHOTOVOLTAÏQUES DE LA SALLE POLYVALENTE DU BUDGET DE LA COMMUNE AU BUDGET SPIC PHOTOVOTAÏQUE - DM
- 7. REGLEMENT DE LA FACTURE DES ETUDES PREALABLES DE ZAC
- 8. DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
- 9. DEMANDE DE SUBVENTION PAR ENFANCE VAL D’ILLE
- 10. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
- 11. DEMANDES DE SUBVENTION
- 12. DIVERS
