Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil municipal du 13 octobre 2015 - Ordre du jour

dimanche 11 octobre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2015, 20h30 à la salle polyvalente.

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. ZAC DE LA CROISEE DES CHEMINS – CONCESSION D’AMENAGEMENT –APPROBATION DE L’AVENANT N°1
  • 3. ZAC DE LA CROISEE DES CHEMINS – CONCESSION D’AMENAGEMENT – COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE POUR 2014 - APPROBATION .
  • 4. SALLE DES SPORTS – AVENANT POUR PRISE EN COMPTE DES OPTIONS
  • 5. ETUDE SANITAIRE EGLISE – DEMANDE DE FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE
  • 6. RECETTE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE – REPARTITION 2014
  • 7. ADHESION AUX CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
  • 8. BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°4
  • 9. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACHAT DE LIVRES DE BIBLIOTHEQUE
  • 10. DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION NATIONALE DES ST MEDARD DE FRANCE
  • 11. PARTICIPATION AUX CENTRES DE LOISIRS DES COMMUNES EXTERIEURES
  • 12. CONVENTION ALLEGRO .
  • 13. CONTRAT DE LOCATION BALAYEUSE DE SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE
  • 14. ENQUETE PUBLIQUE - DECLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE PRES DE LA SALLE DES SPORTS
  • 15. ASSAINISSEMENT – EVOLUTION DES TARIFS EN 2016
  • 16. SAUVEGARDE DES VERGERS – PLANTATIONS ET GREFFAGE
  • 17. PARTICIPATION DES FAMILLES AUX SORTIES DE L’ALSH
  • 18. INFORMATIONS DIVERSES

Accueil | Contact | Plan du site | | icone statistiques visites | info visites 242112

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site La municipalité  Suivre la vie du site Conseil municipal   ?

Site réalisé avec SPIP 3.0.17 + AHUNTSIC

Creative Commons License