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Conseil municipal du 15 novembre 2016

samedi 12 novembre 2016

L’ordre du jour du conseil municipal du mardi 15 novembre est disponible. Le conseil aura lieu à 20h30 à la salle du conseil.

Ordre du jour

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. BUDGET COMMUNE – EMPRUNT
  • 3. LIGNE DE TRESORERIE
  • 4. ASSAINISSEMENT – ADHESION A L’ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE POUR LE SUIVI ET L’EXPLOITATION DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  • 5. COTISATION A L’ASSOCIATION ACSE 175
  • 6. CENTRE D’ACCUEIL DU PAYS D’AUBIGNE – ASSOCIATION FAMILLES RURALES
  • 7. CONVENTION HALTE GARDERIE PARENTALE DE ST AUBIN D’AUBIGNE
  • 8. DEMANDE D’ACQUISITION D’UN CHEMIN COMMUNAL
  • 9. COMMUNAUTE DE COMMUNES – MODIFICATION STATUTAIRE
  • 10. COMPOSITION DU FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • 11. ALEC- GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE
  • 12. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
  • 13. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
  • 14. POINTS DIVERS

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