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Conseil municipal du 15 septembre 2015 : ordre du jour

dimanche 13 septembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2015, 20h30 à la salle polyvalente.

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. ZAC DE LA CROISEE DES CHEMINS : COMPTE RENDU ANNUEL DE LA SADIV A LA COLLECTIVITE POUR 2014 (SOUS RESERVE)
  • 3. PROPOSITION D’ACQUISITION DES PARCELLES A162 ET A492 (LIEU-DIT MOUILLE)
  • 4. DECLARATION PREALABLE POUR LES CLOTURES
  • 5. TRAVAUX DE POSE DE BUSES EN ENTREE DE PARCELLE
  • 6. REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GAZ 2015
  • 7. INDEMNITE DE CONSEIL VERSEE AU RECEVEUR MUNICIPAL
  • 8. BUDGET – SECTION INVESTISSEMENT- DECISION MODIFICATIVE N°3
  • 9. DEMANDE DE SUBVENTION COMICE AGRICOLE 2015
  • 10. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PIEGEAGE DES RAGONDINS
  • 11. DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR LE TENNIS DE TABLE
  • 12. FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ILLE.
  • 13. AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (AD’AP)
  • 14. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE
  • 15. GESTION DES CARRIERES : DETERMINATION DES RATIOS PROMUS- PROMOUVABLES
  • 16. REGLEMENT DU CENTRE DE LOISIRS
  • 17. REGLEMENT DE LA CANTINE
  • 18. REGLEMENT DE LA GARDERIE
  • 19. REGLEMENT DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES

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