Site officiel de la commune de Saint-Médard sur Ille

Conseil municipal du 17 décembre 2015 - Ordre du jour

samedi 12 décembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2015 - Salle du conseil municipal

  • 1. APPROBATION DES COMPTE-RENDUS PRECEDENTS
  • 2. PRESENTATION DU BILAN MORAL DU BASSIN VERSANT DE L’ILLE ET DE L’ILLET
  • 3. ACQUISITION PARCELLES ATLANTIQUE FONCIER AMENAGEMENT
  • 4. BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°7- ACHAT DE TERRAINS
  • 5. RAPPORT PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE
  • 6. VALIDATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE MODIFIE
  • 7. DIAGNOSTIC RESEAU ASSAINISSEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L’EAU
  • 8. GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE - CONVENTION
  • 9. GESTION DU PERSONNEL – AVANCEMENT DE GRADE – CREATION DU POSTE CORRESPONDANT
  • 10. PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION
  • INTERCOMMUNALE
  • 11. BUDGET LOTISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1- RECTIFICATION
  • COMPTABLE DE TITRES ENCAISSES SUR LE BUDGET 2014
  • 12. BUDGETS SPIC ET COMMUNE – REMBOURSEMENT PAR LE SPIC DE L’AVANCE
  • 13. RENOVATION DE LA SALLE DES SPORTS : MARCHE DE TRAVAUX
  • 14. RENOVATION DE LA MAIRIE ET DE LA SALLE DES FETES
  • 15. INFORMATIONS

Accueil | Contact | Plan du site | | icone statistiques visites | info visites 247363

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site La municipalité  Suivre la vie du site Conseil municipal   ?

Site réalisé avec SPIP 3.0.17 + AHUNTSIC

Creative Commons License