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Conseil municipal du 17 novembre 2015 - Ordre du jour

dimanche 15 novembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2015, 20h30 à la salle polyvalente.

  • 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
  • 2. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2014 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ILLE.
  • 3. PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL – TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU INTERCOMMUNAL A LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D’ILLE
  • 4. SALLE DES SPORTS : MARCHE DE TRAVAUX
  • 5. SALLE DES SPORTS : AVENANT MISSION OPC (ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION)
  • 6. DIAGNOSTIC EGLISE : CHOIX DE LA MAITRISE D’OEUVRE
  • 7. VENTE DE LA PARCELLE AB 428 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ILLE.
  • 8. DEMANDE D’ACQUISITION DE DRAPS MORTUAIRES POUR L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMBATTANTS (ANC)
  • 9. BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°6 - REMPLACEMENT DE LA PORTE ELECTRIQUE DE L’ATELIER
  • 10. SUBVENTION USMFSM
  • 11. GESTION DU PERSONNEL – AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE
  • 12. REGIME INDEMNITAIRE – INDEMNITE D’EXERCICE DES MISSIONS DES PREFECTURES (IEMP)
  • 13. GESTION DU PERSONNEL – AVANCEMENT DE GRADE : CREATION DU POSTE CORRESPONDANT
  • 14. SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’ILLE ET DE L’ILLET – CONVENTION DE PARTENARIAT
  • 15. DIVERS

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