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Conseil municipal du 19 janvier 2016 - Ordre du jour

vendredi 15 janvier 2016

L’ordre du jour du conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 est disponible. Le conseil aura lieu à 20h30 à la salle polyvalente.

  • 1. APPROBATION DES COMPTE-RENDUS PRECEDENTS
  • 2. BUDGET LOTISSEMENT 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°2
  • 3. ASSAINISSEMENT – ETUDE DIAGNOSTIC RESEAU
  • 4. PASSAGE A NIVEAU – PROTOCOLE DE SOUTIEN AU PROJET DE SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N°11 – REALISATION D’UN OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE LA RD 106
  • 5. ENQUETE PUBLIQUE – CHEMIN COMMUNAL LA TILLARDERIE
  • 6. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE VEHICULES ELECTRIQUES (TEPCV)
  • 7. REPARTITION DES RECETTES DES AMENDES DE POLICE – DOTATION 2015- PROGRAMME 2016
  • 8. COTISATION ARIC 2016
  • 9. POINTS DIVERS

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