Mairie Actualités, Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 12 mai 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 12 mai 2021 à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

  1. 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
    2. CCVIA : TRANSFERT DE COMPETENCE MOBILITE
    3. REGIES : MODIFICATION CHAMPS D’APPLICATIONS
    4. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1 – CESSIONS DES
    IMMOBILISATIONS
    5. VOIRIE : DEVIS REALISATION D’UN ENROBE « LE DOMAINE »
    6. VOIRIE : AVIS SUR LA DEVIATION POIDS LOURDS SUITE A LA
    FERMETURE DE LA RUE DES ECOLES DE MONTREUIL-SUR-ILLE
    7. ALEC : MODIFICATION DES STATUTS ET DES MODALITES D’ADHESION5
    8. ALSH : CONVENTION DE PARTICIPATION POUR L’ALSH D’ANDOUILLENEUVILLE
    9. PERSICOLAIRE : MODALITES D’ACCES AUX ACTIVITES
    PERSICOLAIRES SUITE A UN CAS DE COVID

Si dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire les assemblées délibérantes peuvent se tenir, la présence de public n’est pas autorisée.