Le procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023 est disponible : PROCES VERBAL du 13 décembre 2023
La réglementation relative à la publication des actes municipaux a évolué. Dorénavant, les comptes-rendus des conseils municipaux (Procès verbaux) seront publiés après avoir été approuvé par le conseil municipal, c’est à dire le mois suivant. Ces comptes-rendus font état des échanges et débats qui peuvent avoir lieu.
Toutefois dans les jours qui suivent le conseil municipal, les délibérations prises (résultats des votes) seront publiées via le module de recherche en bas de page : https://saint-medard-sur-ille.fr/le-conseil-municipal/
Tous les comptes-rendus sont disponibles à l’adresse suivante : https://saint-medard-sur-ille.fr/le-conseil-municipal/
