Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 14 septembre 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 septembre 2022 à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

Ordre du jour :

1. 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT

   2. COMMERCES : PRESENTATION DE l’ETUDE RELATIVE AUX COMMERCES DE CENTRE BOURG

   3. ELECTION DU PREMIER ADJOINT

   4. COMMISSIONS COMMUNALES ET REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

   5. REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES SYNDICATS ET ORGANISMES EXTERIEURS ET COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

   6. INDEMNITES D’ELUS

   7. RASED : DEMANDE DE SUBVENTION 2022

   8. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL (PROJET ARRET DE BUS)

   9. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT (VIABILISATION RATULAIS) 

   10. REGLEMENT PERISCOLAIRE 

   11. MARCHE PUBLIC : RENOVATION DE LA MAIRIE LOT 4 PERCEPTION DES RETENUES DE GARANTIES 

   12. SMICTOM : CONVENTION POUR LA COLLECTE DES PAPIERS BUREAUTIQUES ET ASSIMILES

Convocation CM 14 septembre 2022

Le conseil municipal est ouvert au public.