Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 19h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.
Ordre du jour :
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1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
2. BIBLIOTHEQUE : DESHERBAGE
3. ECLAIRAGE PUBLIC : REDUCTION DU TEMPS D’ECLAIRAGE
4. FINANCES : CLOTURE DU BUDGET LOTISSEMENT TRANSFERT DE L’EXCEDENT
5. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE BUDGET LOTISSEMENT-COMMUNE
6. CONVENTION ALSH : CONVENTION ET AVENANT 2022 « BONUS TERRITOIRE »
7. URBANISME : CONSTITUTION D’UN EMPLACEMENT RESERVE EN VU DU REAMENAGEMENT DU CENTRE BOURG
8. RESSOURCES HUMAINES : CONTRAT DE PROTECTION STATUTAIRE
9. RGPD : CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
Convocation CM 14 décembre 2022
Le conseil municipal est ouvert au public.