Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 13 novembre 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 13 novembre à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

Ordre du jour :
 
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT
2. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU VAL D’ILLE-AUBIGNE
3. ASSAINISSEMENT : RPQS SPANC 2023
4. ASSAINISSEMENT : MODALITE DE FACTURATION
5. FINANCES : AMORTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT
6. FINANCES : DM 1 BUDGET ASSAINISSEMENT
 
Le conseil municipal est ouvert au public