Ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 octobre 2020 à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

  1. 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
    2. ZAC : CRACL 2019
    3. ZAC : MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELETRONIQUE 
    4. PRESENTATION DE L’ASSOCIATION VAL D’ILLE AUBIGNE ACCUEIL MIGRANTS 
    5. ASSAINISSEMENT : TARIFS 2021
    6. COMPOSITION DE LA CCID 
    7. FONCIER COMMUNAL : VENTE A LA SOCIETE GESTIONNAIRE DE LA CARRIERE D’UN DELAISSE DE VOIRIE
    8. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
    9. LE DROIT A LA FORMATION DES ELUS 
    10. INVENTAIRE DES COURS D’EAU
    11. CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT D’UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOMETHANE SITUEE SUR LA COMMUNE DE AUBIGNE – GRDF 
    12. SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS 
    13. INFORMATIONS DIVERSES 

Convocation CM 14 octobre 2020

Le conseil sera public mais avec un nombre de places limité au regard de la prévention sanitaire et de la capacité de salle. Il est demandé aux personnes souhaitant y assister de venir avec un masque.