Le Conseil Municipal

Le CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal de Saint-Médard-sur-Ille est composé de 15 élus : 12 élus municipaux appartenant au groupe de la majorité ainsi que 3 conseillers municipaux appartenant au groupe de la minorité. Retrouvez la liste des élus ici : https://saint-medard-sur-ille.fr/lequipe-municipale/

Le conseil municipal siège le deuxième mercredi de chaque mois (sauf exception) dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine. Son rôle est de délibérer sur des sujets déterminants de la vie locale. Ces débats sont ouverts au public.

Les conseils municipaux sont annoncés dans l'agenda de La Feuille et sur ce site. L'ordre du jour est publié dans les actualités, quelques jours avant le conseil (3 à 4 jours).

LES PROCES VERBAUX

La réglementation relative à la publication des actes municipaux a évolué. Dorénavant, les comptes-rendus des conseils municipaux (Procès verbaux) seront publiés une fois qu'ils auront été approuvé par le conseil municipal, c'est à dire le mois suivant. Ces comptes-rendus font état des échanges et débats qui peuvent avoir lieu.

Toutefois dans les jours qui suivent le conseil municipal, les délibérations prises seront publiées via le module de recherche en bas de page.

LES DÉLIBÉRATIONS

Grace à la recherche, retrouvez ici les délibérations prises par le conseil municipal.