Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 11 décembre 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 11 décembre à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT
2. TARIFS ASSAINISSEMENT 2025
3. ASSAINISSEMENT REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT
4. ASSAINISSEMENT : STEP PHASE PRO
5. TARIFS ENLEVEMENT DEPOT SAUVAGE
6. URBANISME : AMENAGEMENT ILLEGAL MISE EN DEMEURE ET MISE EN OEUVRE D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE
7. FGDON : CONVENTION 2024-2028
8. CHEMIN COMMUNAl : CHANTELOUP
9. FONDS DE CONCOURS : PROGRAMME VOIRIE 2024
10. MARCHE VOIRIE/ASSAINISSEMENT AVENANT DE TRANSFERT
11. MARCHE PUBLIC : AMENAGEMENT ABRIS BUS ET POCHE INCENDIE BEAUREGARD

Le conseil municipal est ouvert au public