Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 octobre 2020 à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.
- 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
2. ZAC : CRACL 2019
3. ZAC : MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELETRONIQUE
4. PRESENTATION DE L’ASSOCIATION VAL D’ILLE AUBIGNE ACCUEIL MIGRANTS
5. ASSAINISSEMENT : TARIFS 2021
6. COMPOSITION DE LA CCID
7. FONCIER COMMUNAL : VENTE A LA SOCIETE GESTIONNAIRE DE LA CARRIERE D’UN DELAISSE DE VOIRIE
8. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
9. LE DROIT A LA FORMATION DES ELUS
10. INVENTAIRE DES COURS D’EAU
11. CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT D’UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOMETHANE SITUEE SUR LA COMMUNE DE AUBIGNE – GRDF
12. SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS
13. INFORMATIONS DIVERSES
Convocation CM 14 octobre 2020
Le conseil sera public mais avec un nombre de places limité au regard de la prévention sanitaire et de la capacité de salle. Il est demandé aux personnes souhaitant y assister de venir avec un masque.