Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.
- 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
2. MISSION CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES
3. ZAC : APPROBATION DE LA SYNTHESE DE LA PPVE
4. ZAC : APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION
5. ZAC : APPROBATION DU PEP
6. ZAC : PROJET D’AVENANT N°2
7. ASSAINISSEMENT : CONTRAT SAUR
8. FEDERATION DES GROUPEMENTS DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES : FGDON
9. PROGRAMME DE RECONSTITUTION DU BOCAGE – BREIZH BOCAGE
10. ASSOCIATIONS : REGLEMENT PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
11. ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX
11. INFORMATIONS DIVERSES
9. ASSOCIATIONS : REGLEMENT PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
10. INFORMATIONS DIVERSES
Convocation CM 16 décembre 2020
Si dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire les assemblées délibérantes peuvent se tenir, la présence de public n’est pas autorisé.