Le procès verbal du conseil municipal du 10 mai 2023 est disponible : PROCES VERBAL du 10 MAI 2023
La réglementation relative à la publication des actes municipaux a évolué. Dorénavant, les comptes-rendus des conseils municipaux (Procès verbaux) seront publiés une fois qu’ils auront été approuvé par le conseil municipal, c’est à dire le mois suivant. Ces comptes-rendus font état des échanges et débats qui peuvent avoir lieu.
Toutefois dans les jours qui suivent le conseil municipal, les délibérations prises seront publiées via le module de recherche sur la page dédié ci-dessous.
Tous les comptes-rendus sont disponibles à l’adresse suivante : https://saint-medard-sur-ille.fr/le-conseil-municipal/
